Réunions du Conseil Municipal
Retrouvez dans cet espace les documents des conseils municipaux classés chronologiquement.
Quelques jours après chaque réunion du conseil, vous pourrez consulter ici la liste des délibérations adoptées ainsi que les sujets abordés en questions diverses et leurs éventuels débats.
Au terme de son adoption à la séance suivante, le procès verbal sera disponible.
Il a pour objet d’établir et de conserver la mémoire du déroulement de la réunion (discussions, débats, interruption de séance…) et des décisions prises en séance par le conseil municipal.
Le conseil municipal se réunit en mairie le :
09 septembre 2026
à
20:30
Ordre du jour
- Approbation du compte-rendu de la réunion précédente
- Approbation de la Mise En Compatibilité du Plan Local d’Urbanisme
- Institution d’un périmètre de sursis à statuer
- Convention de Maitrise d’ouvrage avec le Syndicat des Ecoles du Bresmont
- Demande de subvention au titre du Fonds d’urgence canicule de la Région Ile-de-France
- Décision modificative n° 2 – budget communal
- Adoption volontaire du règlement intérieur du conseil municipal
- Fixation des règles de présentation et d’examen des questions orales
- Admission en non-valeur de créances éteintes
- Questions diverses
Liste des délibérations et des débats
La liste des délibérations adoptées et le compte rendu succinct seront disponibles au téléchargement sous peu, merci pour votre patience.
Procès Verbal
Le procès verbal sera disponible après approbation lors de la prochaine réunion du conseil municipal