Skip to content
Commune d'Esmans en Seine-et-Marne
  • Découvrir Esmans
    • Situation géographique
    • Plan d’accès
    • Présentation historique
    • Lieux remarquables
      • L’église de l’Assomption
      • Le ru
      • La villa
      • La croix Saint Marc
      • La ferme-château
  • Vivre à Esmans
    • Bienvenue
    • Règles de vie
    • Scolarité
    • Loisirs et culture
    • Elections
      • Legislatives 2024
        • Législatives 2024 : Résultats
      • Européennes 2024
        • Convocation des électeurs
        • Européennes 2024 : Résultats
      • Legislatives 2022
        • Convocation des électeurs
        • Législatives 2022 : Résultats
      • Présidentielles 2022
        • Convocation des électeurs
        • Présidentielles 2022: Résultats
      • Municipales 2020
        • Résultat des élections
    • Salle polyvalente
    • Urbanisme
      • Le P.L.U
      • Le R.L.P
    • Démarches administratives
      • Vos Droits et Démarches
      • Voirie
  • Vie Municipale
    • La mairie
    • Les élus
    • Journal municipal
    • Budget municipal
  • Vie Economique
    • Economie locale
    • Développement économique
  • Infos Pratiques
    • Eau
    • Transport
    • Déchets
    • Liens utiles
  • Contacts
  • Toggle website search
Menu Fermer
  • Découvrir Esmans
    • Situation géographique
    • Plan d’accès
    • Présentation historique
    • Lieux remarquables
      • L’église de l’Assomption
      • Le ru
      • La villa
      • La croix Saint Marc
      • La ferme-château
  • Vivre à Esmans
    • Bienvenue
    • Règles de vie
    • Scolarité
    • Loisirs et culture
    • Elections
      • Legislatives 2024
        • Législatives 2024 : Résultats
      • Européennes 2024
        • Convocation des électeurs
        • Européennes 2024 : Résultats
      • Legislatives 2022
        • Convocation des électeurs
        • Législatives 2022 : Résultats
      • Présidentielles 2022
        • Convocation des électeurs
        • Présidentielles 2022: Résultats
      • Municipales 2020
        • Résultat des élections
    • Salle polyvalente
    • Urbanisme
      • Le P.L.U
      • Le R.L.P
    • Démarches administratives
      • Vos Droits et Démarches
      • Voirie
  • Vie Municipale
    • La mairie
    • Les élus
    • Journal municipal
    • Budget municipal
  • Vie Economique
    • Economie locale
    • Développement économique
  • Infos Pratiques
    • Eau
    • Transport
    • Déchets
    • Liens utiles
  • Contacts
  • Toggle website search
diapo-chateau
diapo-entree-village
diapo-vue-aerienne

Vos Droits et Démarches

  1. Accueil>
  2. Vivre à Esmans>
  3. Démarches administratives>
  4. Vos Droits et Démarches

Un ensemble de fiches pratiques Vos Droits et Démarches (environ 3000) est disponible sur « Service-Public.fr ».
Ces documents veulent apporter aux usagers une information de premier niveau et faciliter leurs démarches administratives au quotidien. Les fiches référencent les liens vers les ressources utiles (formulaires, télé-services, textes de références, sites Internet publics, etc.) pour orienter les usagers et apportent des réponses claires aux questions fréquemment posées.

Tous les formulaires nécessaires sont disponibles en mairie et/ou accessibles sur « Service-Public.fr ».

logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Loisirs - Sports - Culture  > Sport

Dossier

Sport

Vérifié le 17/05/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Pratique sportive

  • Licence sportive (licence compétition ou loisir)
  • Assurances pour le sport

Règles spécifiques de sécurité

  • Rollers, skateboard ou trottinette
  • Drone de loisir

Rassemblements sportifs

  • Sécurité dans les stades lors d'un match
  • Interdiction de stade
  • Interdiction de déplacement des supporters

  • Vous faut-il un certificat médical pour faire du sport ?

    Simulateur

  • Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes

    Formulaire

  • Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

    Formulaire

  • Demande d'homologation d'un circuit

    Formulaire

  • Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique

    Formulaire

  • Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport

    Modèle de document

  • Savoir si un médicament contient une substance interdite

    Outil de recherche

  • Demander l'échange de votre coupon sport

    Téléservice

  • Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)

    Téléservice

  • Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

    Formulaire

  • Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif

    Outil de recherche

  • Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif

    Téléservice

  • Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs

    Formulaire

  • Télé-déclaration d'un équipement sportif

    Téléservice

  • Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS)

    Formulaire

  • Recensement des équipements et sites sportifs

    Outil de recherche

  • Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapées

    Outil de recherche

  • Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)

    Outil de recherche

  • Rechercher un club affilié à la Fédération française handisport

    Outil de recherche

  • S'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques

    Outil de recherche

Questions ? Réponses !

  • Un certificat médical est-il obligatoire pour faire du sport ?

  • Comment s'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques ?

Et aussi

  • Centre de loisirs, colonie, garderie ...

    Famille - Scolarité

  • Chasse

    Loisirs - Sports - Culture

  • Pêche

    Loisirs - Sports - Culture

Pour en savoir plus

  • Opération "J'apprends à nager"

    Ministère chargé des sports

  • Les salles de sport et centres de remise en forme

    Institut national de la consommation (INC)

  • Les coupons sport

    Agence nationale des chèques-vacances (ANCV)

  • Réglementation applicable aux éducateurs sportifs

    Ministère chargé des sports

  • Réglementation applicable aux établissements d'activités physiques ou sportives

    Ministère chargé des sports

  • Parcours acrobatique en hauteur

    Ministère chargé de l'économie

  • Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifique

    Legifrance

© Direction de l'information légale et administrative

Il fait bon vivre à Esmans

CONTACT

Mairie d’ESMANS
16 rue Grande – 77940 Esmans
Tél. 01 64 32 15 53
Fax : 01 64 70 20 24
[email protected]

HORAIRES D’OUVERTURE

Lundi : 15h30 / 17h30
Mercredi : 10h30 / 12h30 – 15h30 / 17h30
Vendredi : 10h30 / 12h30
Un Samedi sur deux : 10h00 / 12h00

Liens utiles

  • Pays de Montereau
  • Plan du site
  • Infos légales
Tous droits réservés 2025 - Mairie de Esmans - Un site Mon village en ligne

En continuant d’utiliser ce site web, vous consentez à l’utilisation de cookies conformément à notre politique de Cookie

Accepter